L'agression contre la Flottille pour Gaza au regard du droit international
Il n'y a aucune chance que les activités criminelles de l'entité sioniste donnent lieu à un procès devant une cour pénale internationale ou à des sanctions onusiennes. Il est cependant bon de connaître la position du droit vis-à-vis des agissements criminels des terroristes sionistes à l'encontre de la Flottille chargée d'aide humanitaire pour Gaza assiégée.
On notera également, comme le signale Craig Murray, que l'attaque conduite par les sionistes dans les eaux internationales n'est pas un acte de piraterie (les pirates n'agissent pas au nom d'un Etat) mais un acte de guerre. Ici, un acte de guerre contre les nations dans lesquelles sont immatriculés les bateaux..
Qui amènera Israël à rendre des comptes pour l'attaque contre la flottille?
C'était très certainement une violation du droit international et la Turquie a le droit de procéder à une enquête criminelle
par Daniel Machover, The Guardian (UK) 2 juin 2010 traduit de l'anglais par Djazairi
La règle de droit s'appliquera-t-elle cette fois ci à Israël? Il est en principe illégal pour un Etat d'appliquer en haute mer un blocus contre des bateaux qui battent pavillon d'un autre Etat. Les seules exceptions concernent les cas où le blocus est ordonné par le Conseil de Sécurité de l'ONU agissant selon le chapitre VII de la charte de l'ONU. Le principe de base du droit coutumier international pour les bateaux dans les eaux internationales a été énoncé par la cour permanente internationale de justice dans l'affaire du SS Lotus en 1927.
"... les navires en haute mer ne sont soumis à aucune autorité hormis celle de l'Etat dont ils battent pavillon. En pvertu du principe de la liberté des mers, cela revient à dire en l'absence de toute souveraineté territoriale sur les hautes mers, qu'aucun Etat ne peut exercer une quelconque juridiction sur les bateaux étrangers qui y naviguent."
Si le droit international autorise des exceptions à la règle susmentionnée, et permet, dans des circonstances particulières, à des navires de guerre d'intervenir sur des bateaux battant pavillon d'un autre Etat dans les eaux internationales, ces exceptions ne s'appliquent pas aux événements du 31 mai. En fait, un traité de 1988 (dont Israël est signataire) criminalise la saisie ou la prise de contrôle illégale et intentionnelle d'un bateau par la force, et tous les décès ou blessures en rapport.
Si l'abordage du bateau par les Israéliens était illégal, alors on peut soutenir que les passagers avaient le droit d'agir en légitime défense contre l'invasion par les commandos. Dans ce cas, ils pouvaient utiliser d'une force raisonnable pour se défendre, le niveau de la force autorisée étant déterminée par le droit turc.
Et c'est le cas: d'est à l'évidence le droit pénal turc qui peut et doit prédominer dès lors. Le Mavi Marmara est un bateau immatriculé en Turquie et il naviguait pacifiquement dans les eaux internationales quand des forces israéliennes l'ont abordé. Au moins un des civils tués est un ressortissant Turc d'après les informations. Les autorités turques ont le droit absolu de faire valoir une prise en charge exclusive de l'enquête criminelle par l'appareil judiciaire turc.
La Turquie est donc parfaitement fondée à exiger que tous les éléments, dont l'identité de tous les membres des forces navales et autres israéliennes, soient livrés à ses autorités judiciaires pour une enquête complète et qu'Israël permette aux responsables judiciaires Turcs d'accéder librement aux suspects Israéliens. Israël est après tout partie prenante de la convention européenne de 1959 sur l'assistance mutuelle dans les affaires criminelles.
En cas de refus israélien, le Conseil de Sécurité de l'ONU, s'il est préoccupé par une menace à la paix et à la sécurité internationale, pourrait alors soutenir les exigences de le Turquie et internationales à cet effet dans une résolution sous le chapitre VII. Se pose donc la question suivante: la Turquie et la communauté internationale exigeront-elles qu'Israël se conforme à la règle de droit en cette occasion?
On notera également, comme le signale Craig Murray, que l'attaque conduite par les sionistes dans les eaux internationales n'est pas un acte de piraterie (les pirates n'agissent pas au nom d'un Etat) mais un acte de guerre. Ici, un acte de guerre contre les nations dans lesquelles sont immatriculés les bateaux..
Qui amènera Israël à rendre des comptes pour l'attaque contre la flottille?
C'était très certainement une violation du droit international et la Turquie a le droit de procéder à une enquête criminelle
par Daniel Machover, The Guardian (UK) 2 juin 2010 traduit de l'anglais par Djazairi
La règle de droit s'appliquera-t-elle cette fois ci à Israël? Il est en principe illégal pour un Etat d'appliquer en haute mer un blocus contre des bateaux qui battent pavillon d'un autre Etat. Les seules exceptions concernent les cas où le blocus est ordonné par le Conseil de Sécurité de l'ONU agissant selon le chapitre VII de la charte de l'ONU. Le principe de base du droit coutumier international pour les bateaux dans les eaux internationales a été énoncé par la cour permanente internationale de justice dans l'affaire du SS Lotus en 1927.
"... les navires en haute mer ne sont soumis à aucune autorité hormis celle de l'Etat dont ils battent pavillon. En pvertu du principe de la liberté des mers, cela revient à dire en l'absence de toute souveraineté territoriale sur les hautes mers, qu'aucun Etat ne peut exercer une quelconque juridiction sur les bateaux étrangers qui y naviguent."
Si le droit international autorise des exceptions à la règle susmentionnée, et permet, dans des circonstances particulières, à des navires de guerre d'intervenir sur des bateaux battant pavillon d'un autre Etat dans les eaux internationales, ces exceptions ne s'appliquent pas aux événements du 31 mai. En fait, un traité de 1988 (dont Israël est signataire) criminalise la saisie ou la prise de contrôle illégale et intentionnelle d'un bateau par la force, et tous les décès ou blessures en rapport.
Si l'abordage du bateau par les Israéliens était illégal, alors on peut soutenir que les passagers avaient le droit d'agir en légitime défense contre l'invasion par les commandos. Dans ce cas, ils pouvaient utiliser d'une force raisonnable pour se défendre, le niveau de la force autorisée étant déterminée par le droit turc.
Et c'est le cas: d'est à l'évidence le droit pénal turc qui peut et doit prédominer dès lors. Le Mavi Marmara est un bateau immatriculé en Turquie et il naviguait pacifiquement dans les eaux internationales quand des forces israéliennes l'ont abordé. Au moins un des civils tués est un ressortissant Turc d'après les informations. Les autorités turques ont le droit absolu de faire valoir une prise en charge exclusive de l'enquête criminelle par l'appareil judiciaire turc.
La Turquie est donc parfaitement fondée à exiger que tous les éléments, dont l'identité de tous les membres des forces navales et autres israéliennes, soient livrés à ses autorités judiciaires pour une enquête complète et qu'Israël permette aux responsables judiciaires Turcs d'accéder librement aux suspects Israéliens. Israël est après tout partie prenante de la convention européenne de 1959 sur l'assistance mutuelle dans les affaires criminelles.
En cas de refus israélien, le Conseil de Sécurité de l'ONU, s'il est préoccupé par une menace à la paix et à la sécurité internationale, pourrait alors soutenir les exigences de le Turquie et internationales à cet effet dans une résolution sous le chapitre VII. Se pose donc la question suivante: la Turquie et la communauté internationale exigeront-elles qu'Israël se conforme à la règle de droit en cette occasion?
Daniel Machover est le président des Avocats pour les Droits de l'Homme des Palestiniens et membre du cabinet d'avocats londonien Hickman Rose.
Libellés : Daniel Machover, droit international, Flottille pour la Liberté de Gaza, Gaza, Mavi Marmara, ONU, sionisme, Turquie
posted by Djazaïri at 5:52 PM
20 Comments:
Il est intéressant de lire le point de vue de l'écrivain israélien David Grossman dans le haarets de ce jour.
Aute nouvelle: le député trvailliste Ben Simon demande la démission de Ehud Barak, le chef du parti travailliste israélien et ministre de la défense.
Oui, il était sûrement jaloux de ne pas avoir commandé l'opération. Où alors c'est un député bien intentionné qui ne représente que lui même.
1) si vous lisiez la presse israélienne le haarets en anglais;c e que vous pouvez faire, mais également le Yediot et le maariv, qui sont les deux grands quotidiens, vous verriez que les critiques fusent de tous côtés.
2) Dans le Monde daté du 3/06 une intéressante analyse juridique sur l'arraisonnement des bateaux. L'un des arguments israéliens est qu'ils ont agi en légitime défense,, possible, mais comme le note R. Wolfrum, ancien président du tribunal international de la mer de l'ONU,l'usage de la force dans un cadre anti-terroriste n'est possible que "tant que les mesures prises sont proportionnées". On est là confronté à deux types de témoignages,d'une part la vidéo qui montre les commandos israéliens assaillis les uns après les autres et d'autre part les premiers récits des passagers.
Pas besoin de lire Maariv ou le Yediot pour savoir que nous n'étions pas dans le cadre d'une opération anti-terroriste mais anti humanitaire
Votre dernière affirmation n'est pas assurée, c'est une opinion, certes respectable mais ce n'est qu'une opinion. Comme l'ont très bien expliqué Rony Brauman et Marek Halter sur BFM TV à midi, tous les deux d'accord sur ce point, cette opération avait une signification politique: remettre le blocus de Gaza sur le devant de la scène.Plutôt qu'une opération humanitaire, comme l'a dit explicitement R. Brauman, c'était une action de solidarité. La question est de savoir avec qui. Etait-ce seulement avec la population de Gaza, n'était-ce pas également avec le Hamas qui contrôle la zone.
Il est intéressant de se renseigner qui est l'association turque, leader de l'opération. On dit de plusieurs côtés que cette association est islamique.C'est à vérifier, il ne suffirait pas et seulement d'affirmer le contraire.
Votre truc ressemble à du pilpoul: ce n'était pas de l'humanitaire mais de la solidarité, et avec qui?
Ce que je sais, c'est que l'entité sioniste applique un blocus sur Gaza et qu'elle est intervenue contre des bateaux battant divers pavillons dans les eaux internationales. Un simple acte de brigandage qui a causé des morts et des blessés parmi des civils armés seulement de leur courage et de leur bonne volonté.
Et d'après vous qu'est-ce qui n'est pas politique? Réfléchissez avant d'écrire, car le problème du blocus de Gaza et, plus généralement, de la Palestine est un problème politique. C'est une politique sioniste qui impose le blocus et toute réponse à ce blocus a nécessairement un sens politique.
1) Une action purement humanitaire n'est pas politique. La volonté des bateaux était de briser le blocus, de lutter contre lui.L'opération n'était pas exclusivement humanitaire,mais politique ce qui est parfaitement admissible.
2) A l'avenir il vaudrait mieux pour la clarté que vous n'utilisiez plus des mots dont vous ignorez le sens comme le mot pilpoul. Ah, j'oubliais, comme vous l'avez déjà écrit, le talmud comme l'ancien testament ne sont que des boniments des sionistes.
2)Selon le juge Burguière, chargé de la lutte antiterroriste, l'association turque a des liens avec El Kaïda, avez-vous des précisions sur le sujet, vous qui passez votre temps à éplucher la presse internationale?N'importe comment pas la peine de vous fatiguer, l'enquête que demande l'ONU, y compris les USA fera la lumière sur toute l'opération.
Information importante: Monseigneur Padovese, vicaire du nonce apostolique en Turquie vient d'être assassiné. Cet assassinat fait suite à l'attaque en 2007 d'un moine heureusement sans conséquence grave, précédé par l'assassinat en 2006 à Trabzon du père Santoro. Toutes ces informations sont données par la presse italienne qui remarque: le monde turc ne s'émeut pas quand un musulman tue un chrétien ou même un chrétien tue un musulman mais quand un juif tue un musulman c'est le tollé!!!
Curieux comme, en quelques lignes, vous avez la capacité de résumer toute l'argumentation de la hasbara sioniste, pilpoul compris.
Et vous, n'utilisez surtout pas les mots dont vous ignorez le sens, comme le mot humanitaire, dans lequel il y a humain, terme qui vous est absolument étranger.
@ monseigneur Padovese.
Il s'agit bien sûr d'un crime répugnant. Mais, M. de la hasbara, vérifiez vos assertions car le nonce apostolique n'a pas été assassiné par un Musulman mais par un Catholique (accessoirement fou): http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2010/06/04/97001-20100604FILWWW00341-turquiepretre-tue-une-revelation.php
Peut-être, il n'empêche qu'il vaut mieux ne pas être chrétien ou arménien ou kurde en Turquie. Tous ceux-là, monsieur l'islamofasciste, vous les passez à perte et profit.
je vous remercie d'affirmer que le terme humain m'est étranger. Vous avez le même langage que Goebbels ce qui n'étonnera personne de votre part. En attendant, et puisque vous citez le figaro, il ne vous a pas échappé l'article P.6:Le juge Jean-Louis Bruguière déclare que l'ONG islamiste turque IHH, le principal organisateur de la "flotille de la paix"avait des liens clairs et durables avec le terrorisme et le Djihad. En 1999 elle aidait al-Quaida quand Ben Laden a commencé à vouloir cibler le sol américain.
Eh oui, l'assassin du nonce est catholique, mais il faut plus que ça pour démonter un sioniste fanatique. Le juge Bruguière devrait peut être s'intéresser au vrai faux passeport français utilisé lors de l'assassinat de Dubaï. Mais il a trop à faire par ailleurs...
Le professeur Ran Halevi, professeur au centre d'études sociologiques et politique Raymond Aron dans son analyse parue dans le figaro de ce jour montre la stupidité de la politique de Nétanyahou qui a fourni au Hamas une victoire politique inespérée. Son article commence ainsi, je cite:"Une ONG islamiste décide de braver le blocus de Gaza. cette association humanitaire ressemble davantage à un lobby militant: elle est financée par les banquiers du fondamentalisme, revendique ouvertement son soutien au Hamas, célèbre dans ses réunions publiques les martyrs d'Allah et y brandit la carte d'Israël aux couleurs de la Palestine. les déclamations djihadistes que ses activistes ont eux-mêmes enregistrées sur le navire qui les convoyait vers Gaza n'appartiennent pas vraiment au langage usuel des mouvements charitables. ... Quant au parrain turc d l'expédition son indignation participe d'une stratégie politique qui n'a échappé à personne: remplacer l'Egypte comme fédérateur naturel des Etats musulmans de la région."
Drôle de professeur. Les civils assassinés, brutalisés, blessés, arrêtés, il s'en contrefout. Après tout ce ne sont que des "islamistes". Islamiste est le nouveau mot qui, dans la novlangue de Tel Aviv, sert à désigner ceux qui s'opposent à l'oppression sioniste
Décidément, la racaille sioniste est une plaie pour l'humanité
Islamiste dsigne ceux qui veulent reconquérir l'Andalousie, ceux qui veulent imposer la burka dans noter pays laïc, ceux qui veulent se procurer l'arme atomique, ceux qui mettent en prison et torturent ceux qui refusent leur dictature, ceux qui assassinent la femme soit-disant adultère, ceux qui coupent la main des voleurs sur la foi d'un seul juge, ceux qui prennent des jeunes femmes en otage. la loi islamique ne sera pas la loi de la république française ni d'aucun pays européen.
Vous pourrez, pendant une semaine déglutir tranquillement vos saletés, je pars en vacances et pour une fois ce ne sera pas en terre sainte, mais dans d'autres lieux que je ne vous indique pas, j'aurais trop peur de vote terrorisme, qui n'est pas seulement intellectuel. heureusement la peste islamique n'a pas encore conquis le monde.
C'est ça, ça m'évitera d'être souillé par votre dégueulis.
je lis votre texte avant de partir. Vous utilisez toujours le même langage que Goebbels. Comme vous l'avez écrit, nous ne sommes pas vraiment des humains, de plus nous ne pouvons que vous souiller. Comme je vous l'ai déjà écrit à plusieurs reprises, vous seriez plus crédible si vous vous absteniez d'employer les expressions des antisémites. Mais peut-être chassez le naturel il revient au galop.
Le langage de Goebbels, c'est du côté de Netanyahou, de Livni et de la hasbara sioniste que vous le trouverez. Oui, le sionisme est une souillure, une plaie pour l'humanité qui doit en être débarrassée.
Et vos accusations d'antisémitisme, vous pouvez vous les garder vous qui défendez une idéologie raciale.
‘No Citizenship without Loyalty!’
http://www.lrb.co.uk/blog/2010/06/04/neve-gordon/no-citizenship-without-loyalty/#comment-1266
(...)A un certain moment un provocateur juif, qui ne fait partie d’aucun groupe (et pouvait même être un agent de police), a levé sa main en l’air : ‘Heil Lieberman !’ la réponse des étudiants pro-gouvernement a été immédiate : ‘Mort aux Arabes !’
Neve Gordon
(Lou)
De la paranoïa, on en a!
Craindre que l'islamisme conquiert le monde!? Décidément, je croyais qu'il n'y avait que les catholiques pour pleurer de telles élucubrations... Voir la population mondiale réduite en esclavage pour le plus grand bonheur de certain me semble plus plausible, c'est dire!
Parlant d'humanité, je me demande souvent quelle humanité il reste dans un soldat qui assassine froidement des civils sur la seule foi de sa religion, et quelle qu'elle soit d'ailleurs!
Israël, après des dizaines d'années de propagande, à se poser en victime perpétuelle, seule démocratie du Moyen Orient et entourée de barbares assoiffés de sang juif, est en train d'entrouvrir les portes du fascisme. Que voulez vous, à maintenir des gens dans l'idée que le monde entier leur est hostile, on finit par se replier sur soi! On finit par vivre dans la peur la plus stricte. On oublie vite l'humanité de ceux qui n'ont pas les mêmes habitudes ou la même langue. Et la xénophobie, ou le racisme, ne touchent pas que les goyims.
Affolant de voir comme l'Histoire se répète, toujours plus malsaine et perfide. "Les victimes" d'hier sont "les bourreaux" d'aujourd'hui. (Guillemets pour rappeler que l'on ne peut amalgamer toute une population.)
Ce constat, il semble donner des migraines à nombre de personnes de confession juive...
(Terrorisme intellectuel... LOOL! On appelle parfois ça "débat avec des gens dont l'opinion n'est radicalement pas la mienne." Jusqu'à preuve du contraire, aucune bombe intellectuelle n'a éclaté en votre caboche sacrée, cher anonyme!? On pourrait parler de terrorisme intellectuel si vous en veniez à avoir peur de penser, de ce point de vue là, je ne me fais pas de souci pour vous.)
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